Le portail des communes de Franche-Comté Recherche
Lac Saint-Point Voir cette commune... La Château de Joux Voir cette commune... La Citadelle Vauban Voir cette commune... Arbois Voir cette commune... Champagney Haute-Saône Voir cette commune... Gray Voir cette commune...
Commandez les guides en ligne

Mentions légales


Nom de la société : C'Prim Édition

Siège social : 9 rue de l'église
Code postal : 25000
Ville : Besançon
Pays : France

Téléphone : 03 81 88 14 15
Fax : 03 81 80 73 99

Email (contenu) : 
URL : www.routedescommunes.com

N° Siren : 383 887 221
N° Siret : 383 887 221 00042 
APE : 744
TVA : FR 75 383 887 221

Responsable(s) du contenu : Édith Campbell

Toute reproduction ou représentation faite sans notre accord constitue une contrefaçon.

Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de nous-même.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation, des erreurs ont pu s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site pourront donc procéder toutes vérifications utiles.

Les Internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés ").

Pour l'exercer, contactez-nous.

LIENS VERS DES SITES TIERS.

LES LIENS DE CERTAINES ZONES DE NOTRE SITE VOUS FONT QUITTER CE SITE.

LES SITES CIBLES NE SONT PAS SOUS NOTRE CONTRÔLE ET NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES, DES LIENS QU'ILS CONTIENNENT NI DES CHANGEMENTS OU MISES À JOUR QUI LEUR SONT APPORTÉS.

NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE TRANSMISSION REÇUE D'UN SITE CIBLE.

NOUS FOURNISSONS CES LIENS POUR VOTRE COMMODITÉ, ET L'INCLUSION DE TOUT LIEN N'IMPLIQUE PAS L'APPROBATION DU SITE APPLICABLE PAR NOUS-MËMES.

MENTION RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR.

Hébergement

routedescommunes.com est hébergé sur un serveur dédié loué par :
nyroDev - 12 rue Lanchy - 25000 Besançon
Ce serveur est loué chez :
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France